La réalité d’une norme : tout d’abord règles et normes sont synonymes

-          Qu’est ce qu’une norme ? on vit entouré dans les normes, qui régissent les interactions sociales, le rapport à nous même, une norme personnelle.

Normes de différentes origines, qui forment des paysages normatifs :

-          La morale

-          L’étiquette

-          Les jeux, les sports

-          L’éthique…

Ces règles cherchent à empêcher un comportement par le fait d’obliger à un comportement.

On distingue des règles constitutives : elles constituent des possibilités, des formes d’actions qui n’existeraient pas sans la règle.  Jouer, c’est jouer selon les règles du jeu.

Pour répondre à cette question, on peut s’adresser aux experts de sciences sociales qui ont affaires avec les normes, sociologie, études juridiques, linguistique, psychologie, la science politique etc.

Ces disciplines donnent des réponses relatives, elles ne fournissent pas une réponse claire, univoque.

Le phénomène normatif croise d’autres phénomènes : le parlement produit des normes, mais comment ? la norme a quelque chose à faire avec le texte, mais si on l’étudie au regrd de la psychologie, il n’est pas nécessaire d’avoir un texte pour obtenir une norme (exemple : le consentement).

Les phénomènes normatifs sont étudiés par toutes ces disciplines, qui étudient les phénomènes par leurs propres présupposés méthodologiques et théoriques. On distingue bien la physique et chimie qui ont pourant un seul et même objet : la matière.

Quand le phénomène normatif croise différent phénomène il est nourrit de présupposés.

Chaque discipline va identifier son propre objet, et laisse donc de coté différents aspects, des angles morts.

Conceptualisation du phénomène normatif, incompatible les uns aux autres, irréductibles les uns aux autres. Le phénomène de la norme se difracte mais se réfracte  dans une pluralité des différents phénomènes apparemment incompatibles entre eux.

Amedeo G Compte : oppose la conception classique de la théorie du droit (création au travers du langage) : les juristes ont tendance à baser les normes sur des phénomènes textuels : la norme telle qu’elle est signifiée dans le texte. Pose le problème de l’interprétation dans le droit.

D’un texte on peut avoir plusieurs significations. Alors la norme n’est pas elle-même, mais un simple signifié  par le législateur.

La philosophie du droit est une discipline assez récente. On a commencé à réfléchir d’une manière philo sur le droit avec la théorie du droit naturel, mais s’st déveclppé entre le 19e et milieu 20eme.

Elle pense la norme comme entité de langage, ordonnancements juridiques créés à partir de textes.

Face à la question qu’est-ce qu’une norme Amedeo répond que la question même a une présupposition : le mot norme se réfère à plusieurs types d’entités.

Il remarque 5 cinq types d’entités que l’on peut appeler normes, 5 référents (l’objet auquel le mot se réfère, différent du signifié qui est l’idée véhiculé par le mot)

Ces 3 premières entités fonctionnent très bien avec le positivisme.

Le role du noeme deontique : l'apprehension de la norme par l'individu

Pour Kelsen, la validité est l’existence même d’une norme : l’Etat des choses déontique existe en tant qu’Etat des choses déontique valide. Par ex : il ne fait pas beau, il n’y pas d’Etat des choses « Il fait beau ».

Pour Kelsen, si l’on parle de l’effectivité des norme, cette effectivité n’est pas une condition de validité (Wirksam : opérer) : la norme opère  sur le comportement.  L’effectivité n’est qu’une représentation de la norme.

Le noème déontique  peut aussi être une condition d’existence de la norme en ce qu’elle est une expérience, elle vécue, elle est représentée.

Comment l’individu va appréhender la norme : quel noème déontique va-t-il exister ?

Ces représentations ne correspondent pas tout à fait à l’idée que se fait le législateur.  Comment effectuer une représentation correcte de l’intention de la norme ?

Exemple : introduire un noème déontique « c’est pas bien de boire » « c’est pas bien de boire et conduire »

Le noeme deontique et la politique publique

L’effort de la politique publique est de contraster avec les noèmes déontiques pre existant.

Leon Petrazycky : étudie les expériences normatives. Il remarque que lorsque le droit positif a abrogé, destitué l’esclavage de la glebe (similaire à l’esclavage aux états unis) : pour certains il leur était impossible de concevoir la « vie » autrement que sous l’égide d’un maitre

Noeme déontiques : formes sociales crystallisée (simmel ) et contraignent la vision du monde de l’individu ? le noème devient objectif.  Or, le noeme déontique est personnel, subjectif. Dès qu’il devient objectif, il se transforme en état des choses

Intérêt général : un noème de ce que l’on veut atteindre, mais pas un noeme deontique (qui est normatif). C’est un idéal.  C’est un concept vide qui a vocation à être rempli.

L’effectivité de la création de noème déontiques, imputés, est du domaine de la sociologie juridique.

Le Concept : l’agir nomothrophique (tropheine, nourrir) : kelsen disait que si la norme n’est pas effective pendant longtemps (n’arrive pas à créer de noeme déontique correspondant), elle s’atrophie, et donc sa validité en tant qu’état des choses déontique. La désuétude.

L’action nomotrophique : lorsque l’on partage une norme dans une société, et que queqlu’un viole cette norme. On a toujours quelqu’un arrive à l’heure, et celui qui arrive en retard et s’excuse : s’excuser c’est nourrir la norme, il reconnait arriver en retard. Celui qui arrive en retard s’en fiche et ne s’excuse pas : quelqu’un remarque que c’est pas cool et le signfiie : c’est un agir nomothrophique.

Par exemple, le mouvement pour les droits humains. Ils chercehnt à créer un noeme déontique diffus, partagé par tout le monde, en vue de produire un énoncé, qui va précéder un état des choses. C’est une tentative de convaincre.

Si une norme est fréquemment violée sans aucune réaction, celle-ci s’atrophie, disparait. Pour maintenir la norme il faut donc des agir nomotrhophique. En droit, c’est la sanction. Or, elle ne eput pas être suffisant pour enraciner le noème déontique, par exemple afficher des images de malades du tabagisme.

Considérer le noème déontique comme partie de la norme, permet de considérer l’effectivité du droit, et non pas seulement le texte, mais d’adapter

Le comportement deontique

Autre entité normative :

-          Le comportement déontique : faire en sorte que son propre comportement soit adopter par d’autres. Ex dans le christianisme, la vie de Jesus est la norme fondamentale, il donne l’exemple pour les autres. Alexandre le Grand toujours le premier à foncer, pour donner l’exemple.  Ils’agit donc d’éviter d’être incohérent, que le comportement contredise le comportement déontique.

o   C’est l’agir nomotrophique

-          Les objets déontiques : objet materiel, normatif, doivent être reproduits sans variations. On le retrouve même dans le language ex : « plus doux que le miel », ou encore dans l’architecture hostile