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La théorie

Un pont aux ânes

Les approches doctrinales 



Le constat


L'’antinomie de la compréhension & de l’action révélé à l’échelle d’une OI régionnale telle que l’UE.

L’UE né de la volonté d’agir face à la faillite de l’Etat démontré par la 2nde GM.

En conséquence, le droit de l’UE se construit de manière existentialiste : d’abord les faits, puis les idées (prof Isaac) = > le droit de l’UE est un film qui se déroule, qui s’inscrit dans une durée, qui se développe & avance.  Il y a une existence, puis une essence.

Le projet politique : plus jamais la guerre, coopérer, homogénéiser un espace.

Prof pino : l’UE, une merveilleuse ambiguete : je ne réfléchi pas à ce que je fais, mais je le fais.

Dans cet espace d’ambigüité, on balance plein de théories sur ce que la construction EU est : chacun essaye d’expliquer les faits (la construction) à sa manière.

Ces tentatives de reconstruction :

  • Un ordre plus ou moins autonome issu de l’ordre international, qui est donc inféodé aux règles du DIP. Mais c’pas le cas
  • Un Empire (Gunter Junge) : pour comprendre l’UE il faut s’en rapporter à son histoire, et les construction pan européenes précédentes : ex l’empire romain et l’empire britannique qui avait des visés hégémoniques. C’est un empire « post moderne », qui n’est pas classique car sans violence physique. : économique et diplomatique d’influence. Cette logique d’empire est compatible avec la volonté d’intégration.
  • Modèle de la confédération : placer l’Etat comme souverain
  • Modèle de la Fédération (Prof Beau) : Placer la fédération comme souveraine
  • Un ordonnancement cadre (Prof Wang)
  • Un constitutionnalisme à plusieurs niveaux (Pernice) :
  • Un mode de gouvernement de la société Européene

Puis ce que dit la Cour de Justice sur elle-même et l’Europe comme OI ; souvent en contradiction avec les modèles théoriques susnommés :

  •  Une charte constitutionnelle
  • Un cadre constitutionnel

Dans les deux cas, ces formules permettent de mettre en avant le non empietement de l’UE sur les Etats en ce qu’elle reste une OI régionnale, constituive de l’ordre dérivé ; à l’interieur duquel existe un cadre constitutionnel fondé sur des invariants

En gros, toutes ces théories ne disent pas grand-chose sur ce que c’est l’UE hormis que les discours l’accompagnant, les approches théoriques elles-mêmes sont teintés d’idéologie et d’Historicisation.

les approches


On préfère s’attacher à l’approche pragmatique[1] et réaliste en se concentrant sur l’existant institutionnel et son système d’acteur qui va contraindre les opérateurs à agir de telle ou telle manière.

Pourquoi ? 

si l'on essaie de comprendre la droit de l'Union Européenne avec la boite à outil du Droit International Public, l'UE n'est pas une catégorie à part, mais une "simple" Organisation Internationale régionale.  Or, elle ne ressemble à aucune autre : elle cherche à intégrer les Etats, et "vie sa propre vie" par les objectifs qu'elle se fixe, et donc génère ses propres concepts (Concept : boite à outil pour penser quelque chose).

Si on essaie de comprendre le droit de l'UE avec une grille de lecture de droit interne, alors on passe à côté de ce qu'est l'UE : il y a bien une Charte des droits fondamentaux, et des Traités constitutifs qui sont "organiques" en définissant des institutions et des règles de séparation des pouvoirs, ainsi qu'une Cour de Justice, or, il ne s'agit pas de Constitution, puisque l'UE n'est pas un Etat, le Parlement Européen est une chambre de négociation avec des représentants, mais n'est pas un parlement souverain en tant qu'il ne légifère pas, mais propose. ·         Il existe des contentieux, mais il n’existe pas un « peuple » au sens de l’Etat qui nécessite une population pour exister.


On dit que les approches Constitutionnalistes et Internationaliste sont "aporétiques" : elles ne servent à rien.
[1] Auteurs pragmatisme : Peirce,  William James, John Dewey.






 Cette approche valorise le rapport politique, et ramène le droit au politique.

Pour cette école, la nature Européenne est un projet politique, qui engendre du droit. Cette école se développe aux USA. Les premières grandes études sur le droit de l’UE sont Etatsuniennes, notamment à l’université du Michigan (Ann Harbor, chef de fil : Eric Stein), dont plusieurs auteurs sont eux-mêmes d’ex européens, qui réfléchissent à ce qu’il se passe en Europe avec la création des communautés : « qu’est ce que c’est que ce mécanisme d’intégration qui se joue ailleurs ? »

 Ils vont calquer la construction Européenne sur l’intégration qu’eux connaissent.

A l’instar des US qui sont passés d’une confédération à une fédération, d’un activiste de SCOTUS en parallèle avec la CJCE, l’UE est une forme de constitutionnalisme.

Stein a subi l’impact des Etats défaillants Européen et celui du fédéralisme US. Il tente de mettre en place l’idée que l’UE est une construction de communauté politique sur un modèle fédéraliste.

L’influence de cette doctrine est qu’elle plaît à certains acteurs de l’UE, notamment la CJCE/UE qui est productrice de droit et concepts par l’extension de sa capacité interprétative, elle se découvre de nouvelles compétences à la manière de SCOTUS.

L’idée est de démontrer que ce constitutionnalisme est un point d’équilibre qui permet de constituer un pacte social.

Arrive en Europe par le truchement de l’institut universitaire de Florence, dédié à l’étude du droit Européen, avec des professeurs comme Weiler (resp ecole de droit de new york) et Maoro Cappellitti qui lui-même travaillera avec Favoreu.

Dans les années 80 jsuqu’au 90s, au travers des collocs et tables rondes sur la justice constitutionnelle et droit de l’Union, cette vision devient quasi hégémonique parmi la doctrine des juristes Européens.

Les modèles théoriques se confrontent néanmoins à la réalité : prise de position du juge constitutionnel allemand sur Maastricht qui va mettre un stop à l’intégration : ce qui est en jeu au niveau de la construction Européen n’est pas la construction d’un Fédéralisme, donc les juges internes peuvent contrôler l’excès de pouvoir (Ultra vires) des institutions européennes, en tant que garant de la souveraineté de leurs Etats.  

On remet en question les hypothèses susmentionnées, du fait des crises systémiques (dans leurs structures respectives et superstructures) dont le paroxysme est la chute de l’URSS qui agissait comme une doctrine englobante rivale au modèle occidental : les réflexes protectionnistes sont de mise.  Les crises mettent en relief les défaillances du modèle UE lorsqu’elles surviennent, défaillances du design.

Deux ouvrages ont un impact colossal sur la manière des Etats de penser : Fukuyama (la fin de l’Histoire) & Huttington (guerre de civ). Fukuyama a l’avantage, dès lors penser un projet politique au travers de l’UE est…impensable, c’est le marché qui a gagné, donc plus important que l’Etat.  La Doctrine passe allemande propose alors L’UE comme un modèle de gouvernement de société : on passe de l’Etat à la société, l’UE est un modèle culturel.