Le pragmatisme s’intéresse au processus, là où le réalisme s’interesse aux acteurs.

Le processus est intellectuel : le juge construit la vérité judiciaire. 

Des contraintes réelles (réalistes) impliquent une vérité adéquation : se réfère au rapport de chose. 

Des contraintes pragmatiques impliquent une vérité processus : se réfère aux argumentations : est vrai ce que je peux en rendre compte des raisons, un discours logique.

Comment est-ce que l’on argumente ? S’il y a quelque chose, alors il doit y avoir ….

Il s’agit d’articuler des inférences, une décision est une série d’arguments. La manière d’articuler ces inférences contraint.

Théorie du droit comme Roman à plusieurs mains : Dworkin.

Je suis contraint, lorsque je décide, de ne pas dire n’importe quoi, mon argument ne peut être que dans un cadre, qui est logique en fonction de l’antécédent : le juge européen ne doit pas se contredire.

Le droit de l’UE doit constamment équilibrer plusieurs légitimités : les Etats membres (égoïstes, et conditionné selon si atlantiste, du sud, orienté pays de l’est, si on est un petit ou un grand Etat…) développent les coalitions en fonction de leurs intérêts ; les institutions elles même : La commission vs le Parlement : toutes deux ont intérêt différent à porter le projet UE. La Commission véhicule la volonté de l’OI donc va dans le sens de celle-ci, tandis que le Parlement part dans le sens d’une construction d’un Peuple européen, donc une légitimité démocratique (on est passé de l’Assemblée au Parlement) ; la CJUE cherche à construire une communauté de droit. 

Une pluralité d’intérêt veut donc dire une pluralité d’argumentations.

Deux auteurs : 

• R. Brandom (généraliste), US prof à Pitsburg, 
• Vincent Réveillère (raffine la théorie de Brandom) : analyse les décisions UE à partir des contraintes inférentielles. Le travail par les juges du concept de citoyenneté européenne, analyses inférentielles en cas d’analyse du marché.

Brandom : la signification est un usage social. Le rôle du juge en Common law : comment les opérateurs juridiques vont coconstruire une décision : manifestation d’un espace de communication.

Met en œuvre une approche ascendante et holiste : 

• Ascendant : Part des faits pour expliquer quelque chose. L’ensemble des décisions pour dégager des règles permettant l’existence des concepts et leur évolution.

Le point de départ est la controverse (question juridique) : ex existe-il un ordonnancement juridique autonome au benef de l’UE. La controverse implique des avis différents, engendrant à leurs tours des controverses de manière exponentielles.

Dans ces controverses, on peut dégager un chemin conceptuel : pour arriver à dire que le concept dit la chose X, il a fallu choisir un chemin, qui a amener à négliger telle ou telle argumentation. Ce chemin n’apparait pas dans les décisions de manière visible, c’est un invisible car le juge ne cite que la dernière étape du chemin.

L’étude pragmatique ascendante permet de mettre en évidence les mécanismes inférentiels qui ont construit la définition, on remonte les cas desquels on peut déduire la règle qui énonce comment le concept est normé : pourquoi à telle moment telle décision, pourquoi telle évolution ? 

• Holiste (totalisant) : ex, existe une MEERQ en tant que concept juridique. Un chemin a construit la signification de la MEErQ. L’opérateur juridique ne peut dire qu’une norme est une MEERQ qu’en sachant de quoi est composé la MEERQ donc le discours autour de la marchandise, du discours autour de la frontière, de l’entrave, d’accepter ce que peut être une liberté fondamentale du marché, et donc de la signification de ces ensembles par le droit EU énoncé par le juge européen. 

 Faire référence à un concept, c’est accepter de participer à un jeu de langage (le système). 

Pragmatisme par inférence =  déplier l’origami.

Le concept est travaillé dans ses différents moments. 

L’approche pragmatique permet d’expliquer le quasi manque de revirement de JP en droit de l’UE, mais aussi d’étudier les décisions potentielles écartées par les modalités argumentatives.

Commencez par le client : trouvez ce qu'il veut et donnez-le lui.